Marque expirée - Marque en non vigueur

Simply cité
Commune de Ville-La-Grand collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3519178
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Simply cité de Commune de Ville-La-Grand

Présentation de la marque Simply cité

Déposée le 2 août 2007 par Commune de Ville-La-GrandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Simply cité »

Le déposant est Commune de Ville-La-GrandTODO domicilié(e) Mairie de VIlle-la-Grand, Place du passage à l'an 2000,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de VIlle-la-Grand domicilié(e) Mairie de VIlle-la-Grand, Place du passage à l'an 2000,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simply cité est expirée depuis le 2 août 2017.

Commune de Ville-La-Grand a également déposé les autres marques suivantes : Ya + Ka , VILLACTIVE , Vill'aventure , Mon PIJ à moi , Tattoo Festival Musiques Militaires


Commune de Ville-La-Grand collectivité territoriale - Mairie de VIlle-la-Grand, Place du passage à l'an 2000,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France


Mairie de VIlle-la-Grand - Mairie de VIlle-la-Grand, Place du passage à l'an 2000,74100 VILLE-LA-GRAND - 74100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.