Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLARD REYMOND Différent par Nature
Commune de Villard Reymond, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4302533
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2026
VILLARD REYMOND Différent par Nature de Commune de Villard Reymond

Présentation de la marque VILLARD REYMOND Différent par Nature

Déposée le 27 septembre 2016 par Commune de Villard ReymondTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLARD REYMOND Différent par Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est Commune de Villard ReymondTODO domicilié(e) Le Village - 38520 - VILLARD REYMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Epoudry Guy domicilié(e) 2 Allée de Bellevue - 94310 - ORLY - France.

La marque VILLARD REYMOND Différent par Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLARD REYMOND Différent par Nature arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


Commune de Villard Reymond, Collectivité territoriale - Le Village - 38520 - VILLARD REYMOND - France


M. Epoudry Guy - 2 Allée de Bellevue - 94310 - ORLY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'imprimerie ;

Vêtements ;

Produits de l'agriculture.

Publicité ;

Télécommunications ;

Éducation ;

Services de restauration (alimentation).