Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES
COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4345803
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2027
NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES de COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS

Présentation de la marque NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES

Déposée le 10 mars 2017 par COMMUNE DE VIEUX-HABITANTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est COMMUNE DE VIEUX-HABITANTSTODO domicilié(e) Boulevard des Habissois Souverains - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 711 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS domicilié(e) Boulevard des Habissois Souverains - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France.

La marque NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOËL KAKADO TERROIR COUTUME DECOUVERTE AVENTURE GUADELOUPE FRENCH WEST INDIES arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS a également déposé les autres marques suivantes : NOËL KAKADÒ GUADELOUPE FWI , NOËL KAKADÒ


COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, collectivité territoriale - Boulevard des Habissois Souverains - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France - SIREN 219711348


COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS - Boulevard des Habissois Souverains - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie, affiches, journaux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.