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Marques déposées par Commune de VenellesTODO
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Miss Pays d'Aix
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Pays d'Aix
Commune de Venelles, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3753065
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Miss Pays d\'Aix de Commune de Venelles

Présentation de la marque Miss Pays d'Aix

Déposée le 9 juillet 2010 par Commune de VenellesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Pays d'Aix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Commune de VenellesTODO domicilié(e) Hôtel de Ville Place Marius Trucy BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 301 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Venelles domicilié(e) Hôtel de Ville Place Marius Trucy BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France.

La marque Miss Pays d'Aix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Pays d'Aix est expirée depuis le 9 juillet 2020.

Commune de Venelles a également déposé les autres marques suivantes : LES MARDIS EN FETE , "LES ACOUSMIES"


Commune de Venelles, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville Place Marius Trucy BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France - SIREN 211301130


Commune de Venelles - Hôtel de Ville Place Marius Trucy BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.