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Marques déposées par Commune de VenellesTODO
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LES MARDIS EN FETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MARDIS EN FETE
Commune de Venelles, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3637003
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
LES MARDIS EN FETE de Commune de Venelles

Présentation de la marque LES MARDIS EN FETE

Déposée le 2 mars 2009 par Commune de VenellesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARDIS EN FETE »

Le déposant est Commune de VenellesTODO domicilié(e) Rue des écoles Place Marius TRUCY - 13770 - VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 301 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE VENELLES domicilié(e) BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARDIS EN FETE est expirée depuis le 2 mars 2019.

Commune de Venelles a également déposé les autres marques suivantes : "LES ACOUSMIES" , Miss Pays d'Aix


Commune de Venelles, Collectivité Territoriale - Rue des écoles Place Marius TRUCY - 13770 - VENELLES - France - SIREN 211301130


MAIRIE DE VENELLES - BP 90075 - 13614 - VENELLES Cedex - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs.