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Marques déposées par la société COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE
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“ FESTIVAL DE VENELLES ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ FESTIVAL DE VENELLES ”
COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3392405
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/11/2015
“ FESTIVAL DE VENELLES ” de COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque “ FESTIVAL DE VENELLES ”

Déposée le 18 novembre 2005 par la société COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ FESTIVAL DE VENELLES ” »

Le déposant est la société COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) MAIRIE DE VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 301 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE VENELLES domicilié(e) MAIRIE DE VENELLES, RUE DES ECOLES, BP 90075,13614 VENELLES CEDEX - 13614 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ FESTIVAL DE VENELLES ” est expirée depuis le 18 novembre 2015.


COMMUNE DE VENELLES COLLECTIVITE TERRITORIALE - MAIRIE DE VENELLES - France - SIREN 211301130


COMMUNE DE VENELLES - MAIRIE DE VENELLES, RUE DES ECOLES, BP 90075,13614 VENELLES CEDEX - 13614 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

– divertissement. – activités culturelles. – services de loisirs. – organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif. – réservation de places de spectacles.