Marque enregistrée - Marque en vigueur

L EGLANTINE DE VENDOME
Commune de Vendôme

Numéro de dépôt :
4372326
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
L EGLANTINE DE VENDOME de Commune de Vendôme

Présentation de la marque L EGLANTINE DE VENDOME

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par Commune de Vendôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EGLANTINE DE VENDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Commune de Vendôme domicilié(e) Parc Ronsard, BP 20107 - 41106 - VENDOME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de Vendôme domicilié(e) Hôtel de Ville, Parc Ronsard, BP 20107 - 41106 - VENDOME - France.

La marque L EGLANTINE DE VENDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EGLANTINE DE VENDOME arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

Commune de Vendôme a également déposé les autres marques suivantes : LA BOURBON DE VENDOME , LA DOULCE DE VENDOME , LA CASSANDRE DE VENDOME , BIERE DE RONSARD


Commune de Vendôme - Parc Ronsard, BP 20107 - 41106 - VENDOME - France


Monsieur le Maire de Vendôme - Hôtel de Ville, Parc Ronsard, BP 20107 - 41106 - VENDOME - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, cartes, objets d'art gravés, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré, porcelaines, faïences, bouteilles, objet d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle ;

Bières, eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.