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Marques déposées par Commune de Vélizy-VillacoublayTODO
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VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS
Commune de Vélizy-Villacoublay, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3626072
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS de Commune de Vélizy-Villacoublay

Présentation de la marque VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS

Déposée le 30 janvier 2009 par Commune de Vélizy-VillacoublayTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS »

Le déposant est Commune de Vélizy-VillacoublayTODO domicilié(e) 2, place de l'Hôtel de Ville BP 151 - 78145 - VELIZY-VILLACOUBLAY Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE VÉLIZY VILLACOUBLAY AU CŒUR DES INNOVATIONS est expirée depuis le 30 janvier 2019.

Commune de Vélizy-Villacoublay a également déposé les autres marques suivantes : VELY' JOB


Commune de Vélizy-Villacoublay, Collectivité territoriale - 2, place de l'Hôtel de Ville BP 151 - 78145 - VELIZY-VILLACOUBLAY Cédex - France


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Cartes, livres, journaux et périodiques, imprimés, magazines, prospectus, brochures, calendriers. Matériel d'instruction. Articles de bureaux (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, objets gravés et lithographiés. Tableaux de peinture. Dessins. Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Sacs et sachets à ordures en papier ou en matières plastiques.

Service de publicité. Gestion des affaires commerciales, ce service étant rendu en relation avec la communication de collectivités publiques. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Publicité en ligne sur le réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Travaux de bureau. Gestion administrative de lieux d'exposition.

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), ces services étant rendus en relation avec la communication de collectivités publiques. Micro-édition. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos, ce service étant rendu en relation avec la communication de collectivités publiques. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de congrès et conférences. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Location de vêtements. Services juridiques. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : accompagnement en société [personnes de compagnie], services d'agences d'adoption, médiation. Garde d'enfants à domicile. Consultation en matière de sécurité.