Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANNES
COMMUNE DE VANNES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3200003
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/12/2022
VANNES de COMMUNE DE VANNES

Présentation de la marque VANNES

Déposée le 18 décembre 2002 par COMMUNE DE VANNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « VANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est COMMUNE DE VANNESTODO domicilié(e) Place Maurice Marchais - 56019 - VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 602 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Vannes, Marie David Robo domicilié(e) BP 509 - 56019 - VANNES Cedex - France.

La marque VANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200003.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANNES est expirée depuis le 18 décembre 2022.

COMMUNE DE VANNES a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO DE MER, www.photodemer.fr


COMMUNE DE VANNES, Collectivité territoriale - Place Maurice Marchais - 56019 - VANNES CEDEX - France - SIREN 215602608


Ville de Vannes, Marie David Robo - BP 509 - 56019 - VANNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517396 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2012-12-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie. Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; stylos ; objets d'art gravés ou lithographies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) Vêtements Publicité Télécommunications Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs) et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques et téléphoniques. Services d'affichage électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêts de livres, production de films. Montage de bande vidéo. Photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.