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Marques déposées par Commune de Vals les Bains
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VALS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALS
Commune de Vals les Bains, collectivité locale

Numéro de dépôt :
92401523
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2029

Présentation de la marque VALS

Déposée le 13 janvier 1992 par Commune de Vals les Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est Commune de Vals les Bains, collectivité locale domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, CS 90106 - 07600 - VALS LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anna-Octavie BRESSOT, AVOCAT domicilié(e) Immeuble Maria Le Millénaire, 2 rue Albert Seibel - 07200 - AUBENAS - France.

La marque VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque VALS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

Commune de Vals les Bains a également déposé les autres marques suivantes : VALS , VALS , Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” , VALS , VALS


Commune de Vals les Bains, collectivité locale - Place de l'Hôtel de Ville, CS 90106 - 07600 - VALS LES BAINS - France


Maître Anna-Octavie BRESSOT, AVOCAT - Immeuble Maria Le Millénaire, 2 rue Albert Seibel - 07200 - AUBENAS - France


Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2148126 - Publication au BOPI 2009-03-17

Renouvellement avec limitation n°2212811 - Publication au BOPI 2002-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Renouvellement avec limitation n°2148126 - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 29 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°274667 - Publication au BOPI 1999-03-29

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement avec limitation le 17 mars 2009 n°2401561 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482558 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2709990 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques à savoir savons pharmaceutiques, pains dermatologiques, laits et lotions pour la peau ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants. Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viandes, de poissons, de fruits ou de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à savoir concentrés liquides, poudres, essences.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.