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Marques déposées par COMMUNE de VALS Les BAINSTODO
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VALS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALS
COMMUNE de VALS Les BAINS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3136829
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2021
VALS de COMMUNE de VALS Les BAINS

Présentation de la marque VALS

Déposée le 13 décembre 2001 par COMMUNE de VALS Les BAINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est COMMUNE de VALS Les BAINSTODO domicilié(e) Place de l'HOTEL de Ville - 07600 - VALS LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Commune de VALS LES BAINS domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 07600 - VALS LES BAINS - France.

La marque VALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALS est expirée depuis le 13 décembre 2021.

COMMUNE de VALS Les BAINS a également déposé les autres marques suivantes : VALS , VALS , Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” , VALS , VALS


COMMUNE de VALS Les BAINS, Collectivité territoriale - Place de l'HOTEL de Ville - 07600 - VALS LES BAINS - France


Commune de VALS LES BAINS - Place de l'Hôtel de Ville - 07600 - VALS LES BAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481674 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines [semences], plantes et fleurs naturelles, malt, fruits et légumes frais. Transformation de produits agricoles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.