Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ”
Commune de Vals-les-Bains

Numéro de dépôt :
3234314
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” de Commune de Vals-les-Bains

Présentation de la marque Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ”

Déposée le 16 juin 2003 par Commune de Vals-les-Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est Commune de Vals-les-Bains domicilié(e) Hôtel de Ville,07600 VALS les BAINS - 07600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPH Conseils Lié contractuellement avec la commune de Vals-les-Bains domicilié(e) BP 73,07600 VALS les BAINS - 07600 - France.

La marque Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Champanhet “ Un Territoire, des Hommes, des Savoirs ” est expirée depuis le 16 juin 2013.

Commune de Vals-les-Bains a également déposé les autres marques suivantes : VALS , VALS , VALS , VALS , VALS


Commune de Vals-les-Bains - Hôtel de Ville,07600 VALS les BAINS - 07600 - France


BPH Conseils Lié contractuellement avec la commune de Vals-les-Bains - BP 73,07600 VALS les BAINS - 07600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Produits de l'imprimerie. Publicité : Diffusion de matériel publicitaire (tract, imprimés, prospectus, échantillons et articles de bourique souvenirs), publicité en ligne sur un réseau, publicité radiophonique, télévisé, publication de texte publicitaire, location d'espace publicitaire, et organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Divertissement : activités culturelles, expositions culturelles, visites animées. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrés. Organisation d'exposition à but culturels, récréatifs et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.