Marque enregistrée - Marque en vigueur

eacv école d'art céramique de vallauris
COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN

Numéro de dépôt :
4593737
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
eacv école d\'art céramique de vallauris de COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN

Présentation de la marque eacv école d'art céramique de vallauris

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eacv école d'art céramique de vallauris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN domicilié(e) PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France.

La marque eacv école d'art céramique de vallauris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eacv école d'art céramique de vallauris arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN a également déposé les autres marques suivantes : concours vallauris, 980°


COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN - PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France


SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ - 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Aimants décoratifs; Appareils de visioconférence; Appareils et instruments scientifiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Articles de lunetterie; Boussoles; Calculatrices de poche; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Casques à écouteurs; Clés USB; Disques compacts [CD]; Disques optiques; Disques optiques compacts; DVD; Étuis à lunettes; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Logiciel de maîtrise en éducation; Logiciels concernant l'éducation des enfants; Logiciels de jeux; Logiciels permettant d'améliorer les capacités audiovisuelles d'applications multimédia, à savoir pour l'intégration de textes, de sons, de graphiques, d'images fixes et animées; Loupes; Lunettes; Lunettes [optique]; Programmes d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Publications électroniques téléchargeables; Souris [informatique]; Supports d'enregistrement magnétiques; Supports d'enregistrement magnétiques et électroniques; Supports d'enregistrement [optiques]; Tapis de souris; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; DVD-Roms; applications multimédia à savoir, programmes enregistrés et logiciels téléchargeables à destination des ordinateurs personnels, assistants numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre dispositif mobile ;

Agendas; Almanachs; Aquarelles; Atlas; Autocollants; Billets [tickets]; Blocs à dessin; Blocs [papeterie]; Cahiers; Carnets; Cartes de souhaits; Cartes de voeux musicales; Cartes géographiques; Cartes postales; Catalogues; Chromolithographies [chromos]; Clichés; Eaux-fortes [gravures]; Éphémérides; Figurines [statuettes] en papier mâché; Gravures; Images; Lithographies; Magazines; Maquettes d'architecture; Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; Objets d'art gravés; Objets d'art lithographiés; Périodiques; Photographies; Planches [gravures]; Portraits; Publications imprimées; Répertoires; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Reproductions graphiques d'oeuvres d'art; Revues; Sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cartes (papeterie); cartons à documents; chemises à documents; protège-feuilles; chalcographies [gravures] ;

Articles en céramique à des fins de construction; Briques de forme en céramique destinées aux fours réfractaires; Briques en céramique destinées aux fours réfractaires; Carreaux de céramique; Carreaux de céramique vernissés; Carreaux de sol en céramique; Carreaux de sols en céramique vernissée; Carreaux en céramique pour revêtements de sols; Carreaux en céramique pour planchers et revêtements; Carreaux en céramique pour planchers et parements; Carreaux en céramique pour murs; Carreaux muraux en céramique vernissée; Carrelages en céramique pour sols intérieurs; Carrelages en céramique pour murs extérieurs; Carrelages en céramique pour murs intérieurs; Carrelages en céramique pour le revêtement de sol de bâtiments; Carrelages en céramique pour sols extérieurs; Masses réfractaires en céramique; Masses réfractaires en céramique pour le revêtement de fours métallurgiques; Matières premières pour la céramique, à savoir: argile, faïence (liquide ou poudre), grès; Pavés et revêtements céramiques; Pièces réfractaires en céramique; Tuiles de toiture en céramique; Tuyaux de drainage en céramique; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Boîtes en céramique; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Céramique à usage domestique; Céramique destinée à la cuisine; Chopes en céramique; Couvre-boîtes en céramique pour boîtes de mouchoirs en papier; Figurines en céramique; Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Produits céramiques pour le ménage; Services à café en céramique; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Tasses [mugs] en céramique; Tirelires en céramique; Vaisselle creuse en céramique; Vaisselle en céramique; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Conseils en organisation et direction des affaires; Gestion de fichiers informatiques; Services d'informations et de recherches commerciales; Services de conseils en stratégies commerciales; Services de reprographie; Services de revues de presse; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); service de conseil en stratégie commerciale dans le domaine de l'organisation et du fonctionnement de centres d'expositions, de centres culturels et de musées; gestion administrative de lieux d'expositions; rédaction et publication de textes publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes (pour des tiers); vente au détail et en gros, y compris en ligne, de matériels d'enseignement et de produits éducatifs, y compris dans le domaine de l'art; achat d'oeuvres d'art pour des tiers ;

Restauration d'oeuvres d'art ;

Transmission d'informations par voie électronique; Transmission de courriers électroniques; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission électronique d'informations et de données par l'intermédiaire d'un réseau informatique pour l'achat et la vente par Internet; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; diffusion de documentaires, de films cinématographiques, de films de télévision sous toutes formes (paiement à la séance [dit "pay per view"], vidéo à la demande, internet, téléphonie mobile, téléphone-assistant personnel [dit "smartphone"] ) ;

Cuisson de la céramique [travaux sur céramique]; Mise à disposition d'informations en matière de transformation de matières en céramique; Services de glaçure céramique; Traitement de la céramique; Traitement de matériaux pour la fabrication de produits en céramique; Travaux sur céramique ;

Édition de livres et de revues; Édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; Enseignement; Location d'enregistrements sonores et vidéo; Location d'enregistrements sonores et visuels; Location de bandes vidéo et de films cinématographiques; Location de décors de spectacles; Location de DVD contenant des films cinématographiques; Location de films cinématographiques et d'enregistrements sonores; Micro-édition; Mise à disposition d’installations et de services de musées; Montage de bandes vidéo; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite de symposiums; Planification de réceptions [divertissements]; Production de documentaires; Production de film à des fins éducatives; Production de films; Projection de films cinématographiques; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de revues et reportages photographiques; Publication et édition de livres; Rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; Reportages photographiques; Services d'organisation de cours éducatifs pour étudiants; Services de billetterie [divertissement]; Services de loisirs; Services de musées [présentation, expositions]; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services éducatifs à savoir mise au point de programmes et de matériels d'enseignement dans le domaine de l'art; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo; réservation de billets permettant l'accès à des musées et à des expositions; production, organisation et conduite de concerts; location d'appareils audio pour la visite de musées, d'expositions, de sites touristiques; information sur les musées, à savoir services d'accueil, d'hôtes et d'hôtesses d'accueil ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.