Marque enregistrée - Marque en vigueur

concours vallauris, 980°
COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN

Numéro de dépôt :
4593734
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
concours vallauris, 980° de COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN

Présentation de la marque concours vallauris, 980°

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « concours vallauris, 980° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN domicilié(e) PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ domicilié(e) 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France.

La marque concours vallauris, 980° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque concours vallauris, 980° arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN a également déposé les autres marques suivantes : eacv école d'art céramique de vallauris


COMMUNE DE VALLAURIS GOLFE-JUAN - PLACE JACQUES CAVASSE - 06220 - VALLAURIS - France


SELARL BRAD SPITZ AVOCAT, Monsieur BRAD SPITZ - 87 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; Gestion administrative de lieux d'exposition ;

Restauration d'oeuvres d'art ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Coordination de concours sur Internet; Cours par correspondance; Édition de magazines; Édition de produits imprimés contenant des images, autre qu'à des fins publicitaires; Edition de publications; Enseignement par correspondance; Formation continue; Formation et enseignement; Micro-édition; Organisation de concours à des fins de divertissement; Organisation de concours dans le domaine de l'éducation; Organisation de concours à buts éducatifs; Organisation de concours ludiques; Organisation de concours à des fins culturels; Organisation de concours [éducation et/ou divertissement]; Organisation et conduite d’activités de divertissement; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Planification de réceptions [divertissements]; Préparation de concours par le biais d'Internet; Préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; Production de concours de talents; Publication et édition de livres; Services d'enseignement; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'annales; édition d'annales; édition d'ouvrage et de manuels d'enseignement et de formation; édition de publications électroniques; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; édition de publications, annales, livres, revues, manuels, revues, magazines et outils pédagogiques; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); cours scolaires pour la préparation à des examens; formation interactive à distance; formation en ligne sur Internet ou par tous moyens de communication électronique; établissement de normes éducatives; télé-enseignement; production et représentation de spectacles ;

Information en matière de propriété intellectuelle; information en matière de cession et de licence de droits de propriété intellectuelle; information en matière de contrefaçon de droits de propriété intellectuelle.