Marque expirée - Marque en non vigueur

Valence Plage
Commune de Valence, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3621967
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2019
Valence Plage de Commune de Valence

Présentation de la marque Valence Plage

Déposée le 12 janvier 2009 par Commune de ValenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Valence Plage »

Le déposant est Commune de ValenceTODO domicilié(e) Place de la Liberté BP 2119 - 26021 - VALENCE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Valence domicilié(e) Place de la Liberté BP 2119 - 26021 - VALENCE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valence Plage est expirée depuis le 12 janvier 2019.

Commune de Valence a également déposé les autres marques suivantes : Valence Plage , Festival Sur le champ! , Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde , LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN , Mon Valence , (re)créations , Féeries d'hiver , EAU DE VALENCE UN SERVICE DE VOTRE VILLE , mon valence


Commune de Valence, Collectivité territoriale - Place de la Liberté BP 2119 - 26021 - VALENCE cedex - France


Commune de Valence - Place de la Liberté BP 2119 - 26021 - VALENCE cedex - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Cintres pour vêtements ; étagères ; fauteuils ; sièges ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.