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Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde
Commune DE VALENCE

Numéro de dépôt :
4416310
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde de Commune DE VALENCE

Présentation de la marque Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par Commune DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Commune DE VALENCE domicilié(e) 1 PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE VALENCE, Monsieur NICOLAS DARAGON domicilié(e) 1 PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France.

La marque Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Commune DE VALENCE a également déposé les autres marques suivantes : Festival Sur le champ! , Mon Valence , (re)créations , Féeries d'hiver , EAU DE VALENCE UN SERVICE DE VOTRE VILLE , mon valence


Commune DE VALENCE - 1 PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France


MAIRIE DE VALENCE, Monsieur NICOLAS DARAGON - 1 PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.