Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN
COMMUNE DE VALENCE

Numéro de dépôt :
92448570
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN

Déposée le 31 décembre 1992 par la société COMMUNE DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société COMMUNE DE VALENCE domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE B.P. 2119, 26021 VALENCE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 930 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER LERON - France.

La marque LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPETENCE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 31 décembre 2002.

COMMUNE DE VALENCE a également déposé les autres marques suivantes : Valence Plage , Valence Plage , Festival Sur le champ! , Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde , Mon Valence , (re)créations , Féeries d'hiver , EAU DE VALENCE UN SERVICE DE VOTRE VILLE , mon valence


COMMUNE DE VALENCE - PLACE DE LA LIBERTE B.P. 2119, 26021 VALENCE Cédex - France - SIREN 339930984


ROGER LERON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs, matières collantes pour la papeterie; cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Publicité, distribution de prospectus, reproduction de documents, organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité Organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation à but culturel

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.