Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COLMIANE Naturellement !
COMMUNE DE VALDEBLORE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3177015
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/07/2022
LA COLMIANE Naturellement ! de COMMUNE DE VALDEBLORE

Présentation de la marque LA COLMIANE Naturellement !

Déposée le 29 juillet 2002 par COMMUNE DE VALDEBLORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LA COLMIANE Naturellement ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est COMMUNE DE VALDEBLORE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) LA BOLLINE - 06420 - VALDEBLORE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATHY FERRIER OFFICE DE TOURISME domicilié(e) LA COLMIANE - 06420 - VALDEBLORE - France.

La marque LA COLMIANE Naturellement ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COLMIANE Naturellement ! est expirée depuis le 29 juillet 2022.


COMMUNE DE VALDEBLORE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - LA BOLLINE - 06420 - VALDEBLORE - France


CATHY FERRIER OFFICE DE TOURISME - LA COLMIANE - 06420 - VALDEBLORE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504908 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17

Education et divertissement