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Marques déposées par Commune de Trois BassinsTODO
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FESTIVAL DÉTAK BARO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL DÉTAK BARO
Commune de Trois Bassins, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4326130
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2026
FESTIVAL DÉTAK BARO de Commune de Trois Bassins

Présentation de la marque FESTIVAL DÉTAK BARO

Déposée le 29 décembre 2016 par Commune de Trois BassinsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FESTIVAL DÉTAK BARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est Commune de Trois BassinsTODO domicilié(e) Hôtel de ville de Trois Bassins, 2 Rue du Général de Gaulle - 97426 - TROIS BASSINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Trois bassins, M. PAUSE Daniel domicilié(e) 2 RUE du Général De Gaulle - 97426 - LES TROIS-BASSINS - France.

La marque FESTIVAL DÉTAK BARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DÉTAK BARO arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.


Commune de Trois Bassins, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville de Trois Bassins, 2 Rue du Général de Gaulle - 97426 - TROIS BASSINS - France


Mairie de Trois bassins, M. PAUSE Daniel - 2 RUE du Général De Gaulle - 97426 - LES TROIS-BASSINS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles.