Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAONE - VALLEE
Commune de TREVOUX

Numéro de dépôt :
1674048
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque SAONE - VALLEE

Déposée le 7 février 1991 par Commune de TREVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAONE - VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de TREVOUX, domicilié(e) Mairie de TREVOUX, 01600 TREVOUX - France.

La marque SAONE - VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAONE - VALLEE est expirée depuis le 7 février 2001.

Commune de TREVOUX a également déposé les autres marques suivantes : LA CASCADE , LES CASCADES


Commune de TREVOUX - Mairie de TREVOUX, 01600 TREVOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Distribution de prospectus et de bulletins d'informations.Service immobilier, à savoir: commercialisation et promotion des équipements ci-après définis, pour la valorisation de la Commune.Aide et conseils aux entreprises commerciales et industrielles pour leur implantation, la conduite de leurs affaires.Informations, conseils et renseignements d'affaire et juridiques.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, sténographiques, dactylographiques, sténotypiques, informatiques, téléphoniques et télématiques, traductions simultanées, interprétariat.Comptabilité générale et analytique.Reproduction de documents, transmission d'informations par fil, radio, ondes herziennes.Communications.Constructions d'édifices et équipements publics, d'immeubles à usages de bureaux et de logements de bâtiments industriels et commerciaux, aménagements et travaux publics de voiries, d'assainissement, d'éclairage et d'espaces verts.Entretien, maintenance, transformations et réparations des équipements, édifices, immeubles et bâtiments sus visés.location de locaux à usages de bureaux, d'ateliers, de laboratoires, de conférences, de réunions, de matériels bureautics et audiovisuels.Mise à disposition de centres de recherche, de documentation, de formation.Entreprise à faÇon de services hoteliers et restauration, de travaux de nettoyage, gardiennage et télésurveillance. Gestion de l'ensemble de pôles d'activités et d'équipements industriels, commerciaux, de formation et de recherche

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.