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TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE
Commune de Tours, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4280672
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2026
TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE de Commune de Tours

Présentation de la marque TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE

Déposée le 10 juin 2016 par Commune de ToursTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est Commune de ToursTODO domicilié(e) 1-3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 702 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Tours, Direction Générale, Monsieur Christian VIDAL domicilié(e) 1-3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France.

La marque TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS, CITE INTERNATIONALE DE LA GASTRONOMIE EN VAL DE LOIRE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

Commune de Tours a également déposé les autres marques suivantes : Viti Loire TOURS , VILLE DE TOURS , MATIERE ET MOUVEMENT – Biennale internationale du Mouvement – Tours , NOCES ROMANTIQUES EN TOURAINE


Commune de Tours, Collectivité Territoriale - 1-3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France - SIREN 213702616


Mairie de Tours, Direction Générale, Monsieur Christian VIDAL - 1-3 rue des Minimes - 37926 - TOURS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Rillettes de Tours ”, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.