Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYONS FRAIS les arts et la ville
COMMUNE DE TOURS – COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3275416
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
RAYONS FRAIS les arts et la ville de COMMUNE DE TOURS – COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque RAYONS FRAIS les arts et la ville

Déposée le 13 février 2004 par COMMUNE DE TOURS – COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYONS FRAIS les arts et la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est COMMUNE DE TOURS – COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) Hôtel de Ville, 1 à 3 rue des Minimes,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Jean GERMAIN MAIRE DE LA VILLE DE TOURS domicilié(e) Hôtel de Ville, 1 à 3 rue des Minimes,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France.

La marque RAYONS FRAIS les arts et la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYONS FRAIS les arts et la ville est expirée depuis le 13 février 2014.


COMMUNE DE TOURS – COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel de Ville, 1 à 3 rue des Minimes,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France


M Jean GERMAIN MAIRE DE LA VILLE DE TOURS - Hôtel de Ville, 1 à 3 rue des Minimes,37032 TOURS Cedex 1 - 37032 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Organisation d'un événement culturel pluridisciplinaire favorisant la création et l'expérimentation artistiques dans la Ville de Tours et sa très proche agglomération. Cet événement se produit chaque été sur plusieurs jours, et prend en compte la commémoration de la fête nationale. Les pratiques artistiques (arts plastiques et visuel, arts de la rue, danse contemporaine, théâtre, musique, etc.) mettent en scène la ville dans ses différentes composantes, valorisent les sites patrimoniaux relevant de l'espace public urbain et naturel notamment le fleuve Loire. Produits de l'imprimerie. Produits (tee shirts). Diffusion de matériel publicitaire documents de communication (prospectus, imprimés, affiches, tracts).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.