Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuits Euphoriques
Commune de Tournefeuille, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3873533
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/11/2021
Nuits Euphoriques de Commune de Tournefeuille

Présentation de la marque Nuits Euphoriques

Déposée le 7 novembre 2011 par Commune de TournefeuilleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Nuits Euphoriques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Commune de TournefeuilleTODO domicilié(e) Hôtel de Ville - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Tournefeuille, M. LAJUZAN François, Direction des Affaires culturelles domicilié(e) Hôtel de Ville - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque Nuits Euphoriques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuits Euphoriques est expirée depuis le 7 novembre 2021.

Commune de Tournefeuille a également déposé les autres marques suivantes : ExpressionS Festival Jeunes , S2D WebRadio


Commune de Tournefeuille, collectivité territoriale - Hôtel de Ville - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Commune de Tournefeuille, M. LAJUZAN François, Direction des Affaires culturelles - Hôtel de Ville - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants [articles de papeterie], dessous de chopes à bière, billets [tickets], blocs [papeterie], brochures, cahiers, cartes, catalogues, dessins, dessous de carafes en papier, dossiers [papeterie], papier d'emballage, enveloppes [papeterie], fanions en papier, flyers, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, lithographies, livres, livrets, marques pour livres, articles de papeterie, peintures [tableaux] encadrées ou non, photographies [imprimées], cartes postales, prospectus, publications imprimées, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sets de table en papier, sous-main, stylos, tracts ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], bérets, blouses, bonnets, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], châles, chandails, chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chemises, vêtements chemisettes confectionnés, costumes, couvre-oreilles [habillement], cravates, écharpes, espadrilles, foulards, gants [habillement], gilets, articles d'habillement, imperméables, jerseys [vêtements], jupes, pantalons, parkas, poches de vêtements, pochettes [habillement], pull-overs, robes, sandales, tabliers [vêtements], tee-shirts, uniformes, vestes, vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de artistes de spectacles, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films autres que films publicitaires, informations en matière de divertissement, publication de livres, micro-édition, organisation de bals, organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, reportages photographiques, production de films sur bandes vidéo, production musicale, projection de films cinématographiques, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, réservation de places de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, montage de programmes radiophoniques et de télévision, rédaction de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales.