PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing
COMMUNE DE TOURCOING, Administration publique générale
Numéro de dépôt :
3873641
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
Présentation de la marque PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing
Déposée le 14 novembre 2011 par la société COMMUNE DE TOURCOING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la société COMMUNE DE TOURCOING domicilié(e) Place Victor HASSEBROUCQ - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 905 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873641.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing est expirée depuis le 14 novembre 2021.
COMMUNE DE TOURCOING, Administration publique générale - Place Victor HASSEBROUCQ - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 215905993
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Papier, carton, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, imprimés, manuels, livres, revues (périodiques) ;
Télécommunications, communications, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données ;
Education, formation, enseignement, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de colloques et conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration), services d'orientation scolaire et professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), informations en matière d'éducation culturelle et civique ;
Services juridiques, services d'arbitrage, services de médiation, consultation en matière de sécurité, protection civile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PEGASE Projet Educatif Global Apprendre Savoir Ensemble Tourcoing"
