Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE TOULOUSETODO
/
SYMPACITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMPACITY
COMMUNE DE TOULOUSE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3770194
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/09/2020
SYMPACITY de COMMUNE DE TOULOUSE

Présentation de la marque SYMPACITY

Déposée le 28 septembre 2010 par COMMUNE DE TOULOUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SYMPACITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est COMMUNE DE TOULOUSETODO domicilié(e) PLACE DU CAPITOLE BP no 999 - 31040 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE MAIRE DE TOULOUSE, MAIRIE DE TOULOUSE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 17 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SYMPACITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPACITY est expirée depuis le 28 septembre 2020.

COMMUNE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGÉS TOULOUSE , LA NOVELA


COMMUNE DE TOULOUSE, collectivité territoriale - PLACE DU CAPITOLE BP no 999 - 31040 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


M. LE MAIRE DE TOULOUSE, MAIRIE DE TOULOUSE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 17 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; marque-pages ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements ; foulards ; cravates ; tee-shirts.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clés, stylos, crayons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.