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Marques déposées par COMMUNE DE TOULOUSETODO
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LA NOVELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOVELA
COMMUNE DE TOULOUSE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3769033
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/09/2020
LA NOVELA de COMMUNE DE TOULOUSE

Présentation de la marque LA NOVELA

Déposée le 21 septembre 2010 par COMMUNE DE TOULOUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA NOVELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est COMMUNE DE TOULOUSETODO domicilié(e) PLACE DU CAPITOLE BP no 999 - 31040 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE MAIRE DE TOULOUSE, MAIRIE DE TOULOUSE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 17 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LA NOVELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOVELA est expirée depuis le 21 septembre 2020.

COMMUNE DE TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPACITY , LA NOVELA FESTIVAL DES SAVOIRS PARTAGÉS TOULOUSE


COMMUNE DE TOULOUSE, collectivité territoriale - PLACE DU CAPITOLE BP no 999 - 31040 - TOULOUSE CEDEX 6 - France


M. LE MAIRE DE TOULOUSE, MAIRIE DE TOULOUSE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 17 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits de l'imprimerie ; affiches ; photographies ; articles de papeterie ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; marque-pages ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Vêtements ; foulards ; cravates ; tee-shirts.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clés, stylos, crayons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Emissions radiophoniques ou télévisées.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de livres sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; représentation de spectacles ; production de spectacles ; publication de textes ; édition d'oeuvres audiovisuelles ; production d'oeuvres audiovisuelles ; enregistrement audiovisuels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Publication de textes autres que publicitaires.