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Marques déposées par COMMUNE DE TOULON
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TOULON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOULON
COMMUNE DE TOULON

Numéro de dépôt :
4579995
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2029
TOULON de COMMUNE DE TOULON

Présentation de la marque TOULON

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par COMMUNE DE TOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est COMMUNE DE TOULON domicilié(e) AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE TOULON, Monsieur HUBERT FALCO domicilié(e) AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON - France.

La marque TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULON arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

COMMUNE DE TOULON a également déposé les autres marques suivantes : TOULON FOREVER , A TOULON ON AIME , TOULON FOREVER , A TOULON ON AIME , TOULON PORT DU LEVANT , TOULON


COMMUNE DE TOULON - AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON - France


COMMUNE DE TOULON, Monsieur HUBERT FALCO - AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.