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Marques déposées par Commune de TOULTODO
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Salle de l'Arsenal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Salle de l'Arsenal
Commune de TOUL, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3881196
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Salle de l\'Arsenal de Commune de TOUL

Présentation de la marque Salle de l'Arsenal

Déposée le 8 décembre 2011 par Commune de TOULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salle de l'Arsenal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Commune de TOULTODO domicilié(e) 13 Rue de Rigny, BP 70319 - 54201 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Toul domicilié(e) 13 Rue de Rigny, BP 70319 - 54201 - TOUL - France.

La marque Salle de l'Arsenal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 25 28 32 33 35 36 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salle de l'Arsenal est expirée depuis le 8 décembre 2021.


Commune de TOUL, Collectivité Territoriale - 13 Rue de Rigny, BP 70319 - 54201 - TOUL - France


Ville de Toul - 13 Rue de Rigny, BP 70319 - 54201 - TOUL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Affaires immobilières ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.