Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de TorreillesTODO
/
TOUS YEUX TOUT TORREILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUS YEUX TOUT TORREILLES
Commune de Torreilles collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3616854
Date de dépôt :
02/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2018
TOUS YEUX TOUT TORREILLES de Commune de Torreilles

Présentation de la marque TOUS YEUX TOUT TORREILLES

Déposée le 2 novembre 2008 par Commune de TorreillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS YEUX TOUT TORREILLES »

Le déposant est Commune de TorreillesTODO domicilié(e) 1 avenue de la Méditerranée,66440 TORREILLES - 66440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Torreilles domicilié(e) 1 avenue de la Méditerranée,66440 TORREILLES - 66440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS YEUX TOUT TORREILLES est expirée depuis le 2 novembre 2018.

Commune de Torreilles a également déposé les autres marques suivantes : ESTIU MUSICAL , JAZZ A JUHEGUES , CAMPING JAZZ , EASYCOURRIER


Commune de Torreilles collectivité territoriale - 1 avenue de la Méditerranée,66440 TORREILLES - 66440 - France


Mairie de Torreilles - 1 avenue de la Méditerranée,66440 TORREILLES - 66440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; Organisation d'un festival éclectique, populaire et de qualité (divertissement).

Services de bars.