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Marques déposées par COMMUNE DE THIONVILLE
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PASSERELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLES
COMMUNE DE THIONVILLE

Numéro de dépôt :
1718201
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/07/2000
PASSERELLES de COMMUNE DE THIONVILLE

Présentation de la marque PASSERELLES

Déposée le 12 juillet 1990 par COMMUNE DE THIONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PASSERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE THIONVILLE, domicilié(e) BP 352, 57311 THIONVILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger MOREL - France.

La marque PASSERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLES est expirée depuis le 12 juillet 2000.


COMMUNE DE THIONVILLE - BP 352, 57311 THIONVILLE CEDEX - France


Roger MOREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Revue, Publications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.