Roses Rosé

COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER, COLLECTIVITES TERRITORIALES

Présentation de la marque Roses Rosé

Déposée le 13 mai 2015 par la société COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Roses Rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 PLACE GENERAL BERTRAND, BP 40001 - 06590 - THEOULE-SUR-MER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE THEOULE-SUR-MER, M. BOTELLA GEORGES domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 1 PLACE GENERAL BERTRAND, BP 40001 - 06590 - THEOULE-SUR-MER CEDEX - France.

La marque Roses Rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roses Rosé arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.