Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BON GOÛT A TAUTAVEL
COMMUNE DE TAUTAVEL

Numéro de dépôt :
4183980
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2025
LE BON GOÛT A TAUTAVEL de COMMUNE DE TAUTAVEL

Présentation de la marque LE BON GOÛT A TAUTAVEL

Déposée le 21 mai 2015 par la société COMMUNE DE TAUTAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BON GOÛT A TAUTAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société COMMUNE DE TAUTAVEL domicilié(e) 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66720 - TAUTAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 602 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE TAUTAVEL domicilié(e) 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66720 - TAUTAVEL - France.

La marque LE BON GOÛT A TAUTAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON GOÛT A TAUTAVEL arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

COMMUNE DE TAUTAVEL a également déposé les autres marques suivantes : COSTELLÓ DE L'HOMME DE TAUTAVEL , Tautavel …L'AVENTURE DE L'HOMME… , ESMORZAR AVEC L'HOMME DE TAUTAVEL , PA D'OU DE LA DAME DE TAUTAVEL


COMMUNE DE TAUTAVEL - 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66720 - TAUTAVEL - France - SIREN 216602052


MAIRIE DE TAUTAVEL - 1 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 66720 - TAUTAVEL - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de conduite de colloques ; de conférences ou congrès. Organisation d'expostions à but culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement).

Services de restauration ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteur ; mise à disposition de terrains de camping.