Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATRIUM ESPACE CULTURE
Commune de TASSIN LA DEMI LUNE

Numéro de dépôt :
94520345
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque L'ATRIUM ESPACE CULTURE

Déposée le 9 mai 1994 par Commune de TASSIN LA DEMI LUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATRIUM ESPACE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est Commune de TASSIN LA DEMI LUNE, domicilié(e) Hôtel de Ville, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque L'ATRIUM ESPACE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATRIUM ESPACE CULTURE est expirée depuis le 9 mai 2004.

Commune de TASSIN LA DEMI LUNE a également déposé les autres marques suivantes : A L'ATRIUM


Commune de TASSIN LA DEMI LUNE - Hôtel de Ville, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Divertissement Informations en matière de divertissement Services de loisirs Music hall Représentations théatrales Représentations de spectacle Organisation et conduite de séminaires Production et organisation de spectacle Location de salles de réunion et de spectacle Location de décors de spéctacle Exploitation de salles de cinéma Gestion de lieux d'exploitation

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.