Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS LIEUX Z'ARTS
Commune de Stains, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3731744
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
LES BONS LIEUX Z\'ARTS de Commune de Stains

Présentation de la marque LES BONS LIEUX Z'ARTS

Déposée le 14 avril 2010 par Commune de StainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS LIEUX Z'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Commune de StainsTODO domicilié(e) BP 73 rue Paul Vaillant Couturier - 93241 - STAINS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Stains domicilié(e) BP 73 rue Paul Vaillant Couturier - 93241 - STAINS cedex - France.

La marque LES BONS LIEUX Z'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS LIEUX Z'ARTS est expirée depuis le 14 avril 2020.


Commune de Stains, Collectivité territoriale - BP 73 rue Paul Vaillant Couturier - 93241 - STAINS cedex - France


Commune de Stains - BP 73 rue Paul Vaillant Couturier - 93241 - STAINS cedex - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.