LES BONS LIEUX Z'ARTS
Présentation de la marque LES BONS LIEUX Z'ARTS
Déposée le 14 avril 2010 par Commune de StainsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS LIEUX Z'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BONS LIEUX Z'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS LIEUX Z'ARTS est expirée depuis le 14 avril 2020.
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37