Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ALTIGONE
Numéro de dépôt :
1730483
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/09/1998
Présentation de la marque A ALTIGONE
Déposée le 13 septembre 1988 par COMMUNE DE ST ORENS DE GAMEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « A ALTIGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A ALTIGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALTIGONE est expirée depuis le 13 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06