Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de SoustonsTODO
/
CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE
Commune de Soustons, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4214914
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2025
CSIV CENTRE SPORTIF DE l\'ISLE VERTE de Commune de Soustons

Présentation de la marque CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE

Déposée le 2 octobre 2015 par Commune de SoustonsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est Commune de SoustonsTODO domicilié(e) 9 Place de l'hotel de ville - 40140 - SOUSTONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 003 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Soustons, M. MONTUS Jean Yves domicilié(e) 9 Place de l'hotel de ville - 40140 - SOUSTONS - France.

La marque CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSIV CENTRE SPORTIF DE l'ISLE VERTE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

Commune de Soustons a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SURF DE SOUSTONS


Commune de Soustons, Collectivité territoriale - 9 Place de l'hotel de ville - 40140 - SOUSTONS - France - SIREN 214003105


Commune de Soustons, M. MONTUS Jean Yves - 9 Place de l'hotel de ville - 40140 - SOUSTONS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.