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Marques déposées par COMMUNE DE SOULTZMATT
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ECOTHERAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTHERAPIE
COMMUNE DE SOULTZMATT

Numéro de dépôt :
1752457
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2000

Présentation de la marque ECOTHERAPIE

Déposée le 24 octobre 1990 par COMMUNE DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMUNE DE SOULTZMATT domicilié(e) Mairie de Soultzmatt, 68570 SOULTZMATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SOULTZMATT - France.

La marque ECOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTHERAPIE est expirée depuis le 24 octobre 2000.

COMMUNE DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes : Noël au Coeur de la Vallée Noble , LINESS , ECOBALNEAIRE , Confrérie du Zinnkoepflé , Confrérie de la Vallée Noble , LA VALLEE NOBLE


COMMUNE DE SOULTZMATT - Mairie de Soultzmatt, 68570 SOULTZMATT - France


COMMUNE DE SOULTZMATT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Soins de traitement par les eaux et de remise en forme notamment: bains médicalisés et massages, bains segmentaires bains inhalations, douches au jet, fangothérapie, sauna, hammam, électrothérapie, cabines à rayons ultra-violets, bassins animés, de nage et relaxation, piscine de rééducation traitée, exploitation d'installations hôtelières notamment bar, restaurant, hôtel, tous ces services étant rendus sous contrôle médical ; exploitation d'installations sportives notamment golf-tennis, équitation, tir à l'arc, tous ces services étant rendus exclusivement en accessoire aux services principaux énoncés ci-dessus.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.