Marque enregistrée - Marque en non vigueur

123 SOCHAUX
COMMUNE DE SOCHAUX

Numéro de dépôt :
3354228
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2015
123 SOCHAUX de COMMUNE DE SOCHAUX

Présentation de la marque 123 SOCHAUX

Déposée le 13 avril 2005 par la société COMMUNE DE SOCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 123 SOCHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société COMMUNE DE SOCHAUX domicilié(e) CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France et immatriculée sous le numéro RCS 212 505 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SOCHAUX domicilié(e) CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France.

La marque 123 SOCHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 123 SOCHAUX est expirée depuis le 13 avril 2015.

COMMUNE DE SOCHAUX a également déposé les autres marques suivantes : Sochaux Plus qu'une ville , LE JOURNAL DE P'TIT BOO LE MINI 123 SOCHAUX , SOCHAUX


COMMUNE DE SOCHAUX - CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France - SIREN 212505273


COMMUNE DE SOCHAUX - CITE ADMINISTRATIVE MAURICE THIEVENT, BP 73089,25603 SOCHAUX CEDEX - 25603 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linges de table en papier ; sacs à ordure (en papiers ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion du matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion des fichiers informatiques ; organisation de la publicité ou d'expositions à buts commerciaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications ; information en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.