Commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4339972
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2027
Présentation de la marque SIXT FER À CHEVAL
Déposée le 14 février 2017 par Commune de Sixt-Fer-à-ChevalTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SIXT FER À CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est Commune de Sixt-Fer-à-ChevalTODO domicilié(e) Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 402 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane domicilié(e) CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France.
La marque SIXT FER À CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXT FER À CHEVAL arrivera à expiration en date du 14 février 2027.
Commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale - Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France - SIREN 217402734
COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane - CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;
Eaux minérales (boissons) ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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