Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES
/
DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS
Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES

Numéro de dépôt :
97672333
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS

Déposée le 3 avril 1997 par Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES, domicilié(e) Place Jean-Jaurès, 83183 SIX-FOURS-les-PLAGES, Collectivité territoriale - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Sébastien VIALATTE Maire de SIX-FOURS-les-PLAGES - France.

La marque DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLINAISON 1 REGIE DE L'EAU VILLE DE SIX-FOURS est expirée depuis le 3 avril 2007.

Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES a également déposé les autres marques suivantes : DECLINAISON 2 REGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT , LA LAGUNE , LA LAGUNE ECO RESTAURANT BOUTIQUE PARC NATUREL DU GAOU , (Marque figurative) , Les VOIX du GAOU , VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ,


Commune de SIX-FOURS-les-PLAGES - Place Jean-Jaurès, 83183 SIX-FOURS-les-PLAGES, Collectivité territoriale - France


M. Jean-Sébastien VIALATTE Maire de SIX-FOURS-les-PLAGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

- Véhicules (voitures camions et engins de travaux destinés à la régie communale). - Badges plastifiés - Les vêtements

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.