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Marques déposées par COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale
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LE BOULET SEURROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOULET SEURROIS
COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3132375
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2011
LE BOULET SEURROIS de COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale

Présentation de la marque LE BOULET SEURROIS

Déposée le 20 novembre 2001 par COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOULET SEURROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale), domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 21250 SEURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE BOULET SEURROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOULET SEURROIS est expirée depuis le 20 novembre 2011.


COMMUNE DE SEURRE (Collectivité territoriale) - Place de l'Hôtel de Ville, 21250 SEURRE - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Chocolats ; figurines en chocolat ; confiserie.