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Marques déposées par COMMUNE DE SEEZTODO
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TERRA CULTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA CULTURA
COMMUNE DE SEEZ, Collectivité Territoriale
Commune La THUILE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4111388
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2024
TERRA CULTURA de COMMUNE DE SEEZ

Présentation de la marque TERRA CULTURA

Déposée le 4 août 2014 par COMMUNE DE SEEZTODO et Commune La THUILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont COMMUNE DE SEEZTODO domicilié(e) rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et Commune La THUILETODO domicilié(e) 3 Via Marcella Collomb - 11016 - LA THUILE AOSTE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Seez, M. PENNA Jean-Luc domicilié(e) rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - BOURG SAINT-MAURICE - France.

La marque TERRA CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA CULTURA est expirée depuis le 4 août 2024.

COMMUNE DE SEEZ a également déposé les autres marques suivantes : Les Thermes Saint-Bernard


COMMUNE DE SEEZ, Collectivité Territoriale - rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ Cedex - France - SIREN 2

Commune La THUILE, Collectivité Territoriale - 3 Via Marcella Collomb - 11016 - LA THUILE AOSTE - Italie


Mairie de Seez, M. PENNA Jean-Luc - rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - BOURG SAINT-MAURICE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Jeux, jouets ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.