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Marques déposées par Commune de SEEZTODO
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Les Thermes Saint-Bernard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Thermes Saint-Bernard
Commune de SEEZ, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4055294
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
Les Thermes Saint-Bernard de Commune de SEEZ

Présentation de la marque Les Thermes Saint-Bernard

Déposée le 4 décembre 2013 par Commune de SEEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Thermes Saint-Bernard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Commune de SEEZTODO domicilié(e) Rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 302 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de SEEZ, M. GRAND Jean-Louis domicilié(e) Rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ CEDEX - France.

La marque Les Thermes Saint-Bernard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Thermes Saint-Bernard est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Commune de SEEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CULTURA


Commune de SEEZ, Collectivité territoriale - Rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ CEDEX - France - SIREN 217302850


Mairie de SEEZ, M. GRAND Jean-Louis - Rue Saint Jean-Baptiste, BP 16 - 73707 - SEEZ CEDEX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 17 juillet 2014 - Retrait partiel n°627353 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.