MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages
Marque enregistrée - Marque en vigueur
MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages
Commune de SAUGUES, collectivité territoriale Commune de Saugues Commune d'Auvers, collectivité territoriale Commune de Chanaleilles, Collectivité territoriale Commune de CHARRAIX, Collectivité territoriale Commune de CROISANCE, Collectivité territoriale Commune de CUBELLES, Collectivité territoriale Commune d'ESPLANTAS, Collectivité territoriale Commune de Grèzes, Collectivité territoriale Commune de La Besseyre St Mary, Collectivité territoriale Commune de Monistrol d'Allier, Collectivité territoriale Commune de Saint Christophe d'Allier, Collectivité territoriale Commune de Saint Préjet d'Allier, Collectivité territoriale Commune de Saint Vénérand, collectivité territoriale Commune de THORAS, Collectivité territoriale Commune de VAZEILLES-PRES-SAUGUES, Collectivité territoriale Commune de Venteuges, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4232072
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2025
Présentation de la marque MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages
Déposée le 2 décembre 2015 par Commune de SAUGUESTODO, Commune de Saugues, Commune d'AuversTODO, Commune de ChanaleillesTODO, Commune de CHARRAIXTODO, Commune de CROISANCETODO, Commune de CUBELLESTODO, Commune d'ESPLANTASTODO, Commune de GrèzesTODO, Commune de La Besseyre St MaryTODO, Commune de Monistrol d'AllierTODO, Commune de Saint Christophe d'AllierTODO, Commune de Saint Préjet d'AllierTODO, Commune de Saint VénérandTODO, Commune de THORASTODO, Commune de VAZEILLES-PRES-SAUGUESTODO, Commune de VenteugesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Les déposants sont Commune de SAUGUESTODO domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France, Commune de Saugues domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France, Commune d'AuversTODO domicilié(e) le bourg, 43300 AUVERS - France, Commune de ChanaleillesTODO domicilié(e) le Bourg, 43170 CHANALEILLES - France, Commune de CHARRAIXTODO domicilié(e) le bourg, 43300 CHARRAIX - France, Commune de CROISANCETODO domicilié(e) le bourg, 43580 CROISANCE - France, Commune de CUBELLESTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 CUBELLES - France, Commune d'ESPLANTASTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 ESPLANTAS - France, Commune de GrèzesTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 GREZES - France, Commune de La Besseyre St MaryTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 LA BESSEYRE ST MARY - France, Commune de Monistrol d'AllierTODO domicilié(e) Le bourg, 43580 MONISTROL D'ALLIER - France, Commune de Saint Christophe d'AllierTODO domicilié(e) Le bourg, 43340 SAINT CHRISTOPHE D'ALLIER - France, Commune de Saint Préjet d'AllierTODO domicilié(e) Le bourg, 43580 SAINT PREJET D'ALLIER - France, Commune de Saint VénérandTODO domicilié(e) le bourg, 43580 SAINT VENERAND - France, Commune de THORASTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 THORAS - France, Commune de VAZEILLES-PRES-SAUGUESTODO domicilié(e) Le bourg, 43580 VAZEILLES-PRES-SAUGUES - France, Commune de VenteugesTODO domicilié(e) Le bourg, 43170 VENTEUGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUN Michel, Maire de Saugues domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France.
La marque MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.
Commune de SAUGUES, collectivité territoriale - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France
Commune de Saugues - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France
Commune d'Auvers, collectivité territoriale - le bourg, 43300 AUVERS - France
Commune de Chanaleilles, Collectivité territoriale - le Bourg, 43170 CHANALEILLES - France
Commune de CHARRAIX, Collectivité territoriale - le bourg, 43300 CHARRAIX - France
Commune de CROISANCE, Collectivité territoriale - le bourg, 43580 CROISANCE - France
Commune de CUBELLES, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 CUBELLES - France
Commune d'ESPLANTAS, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 ESPLANTAS - France
Commune de Grèzes, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 GREZES - France
Commune de La Besseyre St Mary, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 LA BESSEYRE ST MARY - France
Commune de Monistrol d'Allier, Collectivité territoriale - Le bourg, 43580 MONISTROL D'ALLIER - France
Commune de Saint Christophe d'Allier, Collectivité territoriale - Le bourg, 43340 SAINT CHRISTOPHE D'ALLIER - France
Commune de Saint Préjet d'Allier, Collectivité territoriale - Le bourg, 43580 SAINT PREJET D'ALLIER - France
Commune de Saint Vénérand, collectivité territoriale - le bourg, 43580 SAINT VENERAND - France
Commune de THORAS, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 THORAS - France
Commune de VAZEILLES-PRES-SAUGUES, Collectivité territoriale - Le bourg, 43580 VAZEILLES-PRES-SAUGUES - France
Commune de Venteuges, Collectivité territoriale - Le bourg, 43170 VENTEUGES - France
BRUN Michel, Maire de Saugues - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Meubles, objets d'art en bois, coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruit, apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; organisation de voyages. Réservation de place de voyage.
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