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Marques déposées par Commune de Saugues
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Les Morilles du Gévaudan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Morilles du Gévaudan
Commune de Saugues

Numéro de dépôt :
4297742
Date de dépôt :
15/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/08/2026
Les Morilles du Gévaudan de Commune de Saugues

Présentation de la marque Les Morilles du Gévaudan

Déposée le 15 août 2016 par Commune de Saugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Morilles du Gévaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Commune de Saugues domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saugues, Monsieur le Maire domicilié(e) 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France.

La marque Les Morilles du Gévaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Morilles du Gévaudan arrivera à expiration en date du 15 août 2026.

Commune de Saugues a également déposé les autres marques suivantes : La Crinière Saugaine , MADE in GEVAUDAN MADE IN GEVAUDAN Artisanat MADE IN GEVAUDAN Gourmand MADE IN GEVAUDAN Voyages


Commune de Saugues - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France


Mairie de Saugues, Monsieur le Maire - 8, rue de l'hôtel de ville - 43170 - SAUGUES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; fleurs naturelles.