Commune de Sanary sur mer Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3455268
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/10/2016
Présentation de la marque Art Sea Museum
Déposée le 9 octobre 2006 par Commune de Sanary sur merTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Art Sea Museum »
Le déposant est Commune de Sanary sur merTODO domicilié(e) Place de la République,83110 SANARY SUR MER - 83110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sanary sur mer Monsieur le Maire domicilié(e) BP 24,83110 SANARY - 83110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Sanary sur mer Collectivité Territoriale - Place de la République,83110 SANARY SUR MER - 83110 - France - SIREN 218301232
Mairie de Sanary sur mer Monsieur le Maire - BP 24,83110 SANARY - 83110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Produits de l'imprimerie ; photographies, caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches, albums, cartes, livres ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; brochures ; calendriers.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Education ; formation ; divertissement ; activités théatrales et culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
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