Marque enregistrée - Marque en vigueur

Therma Salina
COMMUNE DE SALINS LES BAINS

Numéro de dépôt :
4537815
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
Therma Salina de COMMUNE DE SALINS LES BAINS

Présentation de la marque Therma Salina

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par COMMUNE DE SALINS LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Therma Salina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est COMMUNE DE SALINS LES BAINS domicilié(e) Place des Alliés et de la Résistance - 39110 - SALINS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Therma Salina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Therma Salina arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.


COMMUNE DE SALINS LES BAINS - Place des Alliés et de la Résistance - 39110 - SALINS LES BAINS - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Aérosols pour rafraîchir l'haleine ; après-shampooings ; bains de bouche non à usage médical ; cosmétiques ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; dépilatoires ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; gels de massage autres qu'à usage médical ; gels pour blanchir les dents ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; masques de beauté ; nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime ; parfums ; préparations cosmétiques pour le bain ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour le bain, non à usage médical ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de blanchissage ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; savonnettes ; savons pour l'hygiène individuelle ; shampooings ;

Aliments diététiques à usage médical ; baumes à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; boue pour bains ; boues médicinales ; compléments alimentaires à effet cosmétique ; compléments nutritionnels ; dépuratifs ; digestifs à usage pharmaceutique ; eaux minérales à usage médical ; eaux thermales ; lotions à usage pharmaceutique ou vétérinaire ; onguents à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; potions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; préparations alimentaires pour nourrissons ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutique ; préparations chimiques à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire ; préparations médicinales pour lavages oculaires ; préparations pharmaceutiques ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; reconstituants [médicaments] ; savons médicinaux ; sels à usage médical ; sels d'eaux minérales ; sels pour bains d'eaux minérales ; shampooings médicamenteux ; substances diététiques à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chemises ; cravates ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; peignoirs de bain ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [vêtements de dessous] ; costume de plage ; costume de bain ; robes de chambre ; sandales de bain ;

Préparations sans alcool pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; eau gazéifiée ; eaux [boissons] ; eaux minérales [boissons] ; eaux de table ;

Administration commerciale ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; travaux de bureau ; services d'agences d'import-export de produits cosmétiques, pharmaceutiques, d'hygiène et de beauté ; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ;

Distribution (livraison de produits) ; distribution des eaux ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; organisation de voyages ; remorquage ; réservation de places de voyage ; services de logistique en matière de transport ; services de transport pour visites touristiques ; transport ; transport en taxi ;

Activités sportives et culturelles ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; divertissement ; enseignement de la gymnastique aquatique ; formation ; informations en matière de divertissement ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; micro-édition ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de concours [divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de camps sportifs ; services de clubs [divertissement] ;

Assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; hydrothérapie ; location d'équipements médicaux ; maisons de convalescence ou de repos ; massage ; physiothérapie ; salons de coiffure ; services d'aromathérapie ; services de bains publics à des fins d'hygiène ; services de bains turcs ; services de dispensaires ; services de maisons médicalisées ; services de manucure ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de santé ; services de saunas ; services de solariums ; services de stations thermales ; services hospitaliers ; services médicaux ; services thérapeutiques ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.