Marque expirée - Marque en non vigueur

Comptoir de la Céramique
Commune de Salernes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3538901
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/11/2017
Comptoir de la Céramique de Commune de Salernes

Présentation de la marque Comptoir de la Céramique

Déposée le 15 novembre 2007 par Commune de SalernesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Comptoir de la Céramique »

Le déposant est Commune de SalernesTODO domicilié(e) 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Salernes domicilié(e) 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir de la Céramique est expirée depuis le 15 novembre 2017.

Commune de Salernes a également déposé les autres marques suivantes : Terra Rossa Maison de la Céramique Architecturale SALERNES EN PROVENCE , " SALERNES " , Terra Rossa. Maison de la Céramique Architecturale


Commune de Salernes collectivité territoriale - 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France - SIREN 218301216


Mairie de Salernes - 1 Place Georges Clémenceau,83690 SALERNES - 83690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; bonneterie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.