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Marques déposées par Commune de Sainte-SavineTODO
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LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine
Commune de Sainte-Savine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4011082
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2023
LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine de Commune de Sainte-Savine

Présentation de la marque LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine

Déposée le 3 juin 2013 par Commune de Sainte-SavineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est Commune de Sainte-SavineTODO domicilié(e) 1 rue Lamoricière, CS 40132 - 10303 - SAINTE-SAVINE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ville de Sainte-Savine, M. service communication domicilié(e) 1 rue Lamoricière, CS 40132 - 10303 - SAINTE-SAVINE Cedex - France.

La marque LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011082.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASSINS SAVINIENS Centre aquatique de Sainte-Savine est expirée depuis le 3 juin 2023.

Commune de Sainte-Savine a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DÉCO


Commune de Sainte-Savine, Collectivité territoriale - 1 rue Lamoricière, CS 40132 - 10303 - SAINTE-SAVINE Cedex - France


ville de Sainte-Savine, M. service communication - 1 rue Lamoricière, CS 40132 - 10303 - SAINTE-SAVINE Cedex - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.