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Marques déposées par Commune de Sainte-Alvère
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MARCHE DE SAINTE-ALVERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE DE SAINTE-ALVERE
Commune de Sainte-Alvère

Numéro de dépôt :
96605758
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque MARCHE DE SAINTE-ALVERE

Déposée le 5 janvier 1996 par Commune de Sainte-Alvère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE DE SAINTE-ALVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est Commune de Sainte-Alvère, domicilié(e) Mairie, 24510 SAINTE-ALVERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Sainte-Alvère - France.

La marque MARCHE DE SAINTE-ALVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE SAINTE-ALVERE est expirée depuis le 5 janvier 2006.

Commune de Sainte-Alvère a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE DU PERIGORD


Commune de Sainte-Alvère - Mairie, 24510 SAINTE-ALVERE - France


Commune de Sainte-Alvère - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Truffes conservées, séchées et cuites, et d'une façon générale la viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Truffes fraîches et d'une façon générale les produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.